Par Mario Saucier, ing. Président du Groupe ID
Dans toutes les entreprises, l’amélioration de la santé et de la sécurité au travail touche de nombreux domaines et des priorités doivent être établies en fonction de la disponibilité des ressources humaines et financières. La sélection des secteurs d’amélioration tient aussi compte de plusieurs autres paramètres comme l’importance des dommages et des pertes, les obligations légales, les programmes de prévention des organismes réglementaires, les exigences corporatives et la disponibilité des normes.
Ainsi, au cours des 5 dernières années, la CSST a mis beaucoup d’emphase sur le cadenassage et la publication de la norme CSA Z460 a incité plusieurs entreprises à mettre en place un système de cadenassage. En 2008, la CSA a publié la norme Z462 sur la sécurité en matière d’électricité au travail. Cette norme a immédiatement connu une grande popularité et son arrivée a entrainé la multiplication de l’offre de services mais presqu’exclusivement dans les études communément appelées « arc flash ».
Ce domaine apparaît donc maintenant dans la liste des secteurs où une amélioration est requise et s’ajoute aux dossiers déjà nombreux que doivent gérer et mener à terme les responsables en santé et sécurité au travail. Mais par où doit-on commencer? Que doit-on prioriser? Une lecture de certains articles de la Z462 elle-même fait apparaître déjà certains paramètres pouvant guider la décision.
À la section 4.1.8, la séquence des articles montre très bien:
- Que les conducteurs et autres éléments sous tension doivent d’abord être placés dans une situation de travail sans danger électrique à moins que le travail avec des composants sous tension puisse être justifié.
- Que des dispositifs de cadenassage doivent être posés.
- Que si des conducteurs ou autres éléments de circuit sous tension ne sont pas placés dans une situation de travail sans danger électrique, d’autres pratiques de travail sécuritaires doivent être adoptées.
- Que les travaux sur des conducteurs ou autres éléments de circuit sous tension qui ne sont pas placés dans une situation de travail sans danger électrique doivent être considérés comme des travaux d’électricité sous tension et nécessitent un permis.
La section 4.2 décrit ensuite en détail l’établissement d’une situation de travail sans danger électrique, c’est-à-dire le cadenassage. Ce n’est qu’ensuite, à la section 4.3, que la norme parle de travaux présentant des dangers électriques et, encore là, elle indique, en premier lieu, qu’il faut mettre en place une situation de travail sans danger électrique et que le travail peut être effectué sous tension si la mise hors tension donne lieu à des dangers supplémentaires ou s’il est impossible d’accomplir la tâche hors tension. Enfin, si le travail sous tension est justifié, un permis écrit spécifique est nécessaire.
La norme présente donc le cadenassage comme premier moyen de protection contre les dangers électriques, le travail sous tension étant une exception qu’on se doit de justifier. Tout ceci est conséquent avec la ligne de conduite adoptée par la Corporation des maîtres électriciens du Québec qui « recommande à tous les intervenants concernés de toujours effectuer les travaux hors tension. C’est là la règle de base et la ligne de conduite à suivre en tout temps. Bien sûr, il y a et aura toujours des situations où les travaux doivent obligatoirement être réalisés sous tension. Si tel est le cas, des équipements de protection individuelle appropriés doivent alors être utilisés pour réaliser ces travaux… »
La décision de prioriser un domaine plutôt qu’un autre repose aussi sur la performance actuelle de l’organisation. Quels sont les résultats en matière de sécurité? Pour quel domaine a-t-on les pires résultats? Cependant, à résultats identiques, la priorité doit être établie en fonction du niveau de risque des activités relativement à la probabilité que des accidents surviennent surtout si la fréquence des activités est élevée. Ainsi, sur l’ensemble des machines et appareils constituant une installation industrielle, on peut affirmer sans trop se tromper que les appareils électriques constituent une minorité et que, sur l’ensemble des travaux, la portion de ceux qui doivent être réalisée sous tension est elle aussi inférieure à 50%.
Bien évidemment, les analyses de danger de choc électrique et d’éclair d’arc électrique doivent être réalisées pour tous les appareils et toutes les tâches nécessitant la présence de tension. Ces analyses permettront d’identifier toutes les mesures préventives à mettre en place avant l’exécution d’un travail sous tension comme les périmètres de sécurité et les équipements de protection individuelle. Mais toutes ces informations doivent s’intégrer dans un système de sécurité en matière d’électricité au travail conforme à la norme CSA Z462 qui prévoit, en premier lieu, la réalisation de situations de travail sans danger électrique, c’est-à-dire le cadenassage, et, en second lieu, l’émission d’un permis de travail dans tous les cas où une situation de travail sans danger électrique ne peut être réalisée.
Pour être fonctionnel, un système de sécurité en matière d’électricité doit donc reposer sur des systèmes de cadenassage et de permis de travail déjà en place et fonctionnels.
